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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERARD PERE ET FILS
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DOMAINE DE TERRE FERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TERRE FERME
BERARD PERE ET FILS S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1457309
Date de dépôt :
24/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1998
DOMAINE DE TERRE FERME de BERARD PERE ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE TERRE FERME

Déposée le 24 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) BERARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE TERRE FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERARD PERE ET FILS domicilié(e) Domaine de Terre Ferme, 84370 BEDARRIDES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque DOMAINE DE TERRE FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TERRE FERME est expirée depuis le 24 mars 1998.

BERARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES CIGALES , LES CIGALES , CAVES DES SOMMELIERS DES PAPES , B BERARD PERE ET FILS , TERRE FERME


BERARD PERE ET FILS S.A., société anonyme - Domaine de Terre Ferme, 84370 BEDARRIDES. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35

Vins de pays et vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.